Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMANE
AMAAN, ASSOCIATION
M. MAMA MFOMEGNAM

Numéro de dépôt :
4046342
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AMANE de AMAAN

Présentation de la marque AMANE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par AMAAN et monsieur MAMA MFOMEGNAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMANE »

Les déposants sont AMAAN, ASSOCIATION domicilié(e) RESIDENCE LES ONDINES, 38 RUE SAINT EXUPERY - 78500 - SARTROUVILLE - France et monsieur MAMA MFOMEGNAM domicilié(e) RESIDENCES LES ONDINES, 38 RUE SAINT EXUPERY - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAMA MFOMEGNAM domicilié(e) RESIDENCES LES ONDINES, 38 RUE SAINT EXUPERY - 78500 - SARTROUVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 36


AMAAN, ASSOCIATION - RESIDENCE LES ONDINES, 38 RUE SAINT EXUPERY - 78500 - SARTROUVILLE - France

M. MAMA MFOMEGNAM - RESIDENCES LES ONDINES, 38 RUE SAINT EXUPERY - 78500 - SARTROUVILLE - France


M. MAMA MFOMEGNAM - RESIDENCES LES ONDINES, 38 RUE SAINT EXUPERY - 78500 - SARTROUVILLE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 28 mai 2014 - Rejet total n°624927 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.